Constitution de la Fédération des Planètes Unies

La Constitution de la Fédération des Planètes Unies contient les droits fondamentaux des citoyens de la Fédération des Planètes Unies.

Une « constitution » est un document qui énonce les principes fondamentaux d'une organisation ou d'un État.

Le septième principe contre l'auto-incrimination pendant l'instance judiciaire a été considéré par le capitaine Jean-Luc Picard en 2367 en tant qu'« un des droits les plus importants accordés par la Fédération ». (TNG: "The Drumhead")

Le douzième principe de la Constitution traite des droits des artistes, et définit un artiste comme "une personne qui crée une œuvre artistique originale". (VOY: "Author, Author")

Dans certains cas, ces protections liées aux droits fondamentaux peuvent être étendues aux personnes non-citoyennes de la Fédération et à l'extérieur du territoire de la Fédération (à bord d'un vaisseau de Starfleet par exemple). (TNG: "The Perfect Mate")

La Constitution exige que le Président de la Fédération informe le commandant en chef de Starfleet lorsqu'il transfère temporairement le pouvoir au vice-président de la Fédération. (DIS: "The Galactic Barrier")

Le rapport entre la Constitution de la Fédération des Planètes Unies et la Charte de la Fédération est indéterminé. Tous les deux contiennent des droits pour les individus ; comme Benjamin Sisko l'a exprimé dans DS9: "Accession" : « la discrimination des castes va à l'encontre de la Charte de la Fédération ». Il est possible que la Charte décrive les conditions d'entrée d'une planète dans la Fédération (par exemple, l'interdiction des discriminations liées aux castes), alors que la Constitution décrirait les principes, la structure gouvernementale et les droits des citoyens (par exemple, le droit contre l'auto-incrimination).